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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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AQUA'ACTIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA'ACTIF
DISTRIBORG FRANCE Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
97700537
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque AQUA'ACTIF

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA'ACTIF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL (dossier no 2344507) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2344507) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA'ACTIF est expirée depuis le 14 octobre 2017.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , HERBA VIVA , TUO TEA , SAVEUR DES THÉS , EUROFLOR


DISTRIBORG FRANCE Société par Action Simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL (dossier no 2344507) - 69230 - France - SIREN 402712350


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2344507) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344507 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 22 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248449 - Publication au BOPI 1998-01-22

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Aliments diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes, d'extraits de plantes et d'essences de plantes pour la consommation humaine (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles). Compléments alimentaires non à usage médical à base d'algues pour la consommation humaine. Essences pour la préparation de boissons; préparations pour faire des boissons; boissons à base de plantes d'algues, d'extraits de plantes et d'essences de plantes, préparations aux extraits naturels de plantes et extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons, compléments alimentaires énergétiques et diététiques sous forme de boissons et notamment présentés en ampoules buvables non à usage medical, à savoir: Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.