Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sourire de Loire
DISTRIBOISSONS

Numéro de dépôt :
4462554
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
Sourire de Loire de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Sourire de Loire

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sourire de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, Madame LUCILE MINNEBOIS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque Sourire de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sourire de Loire arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , Contes d'oc , Vigne sur le Zinc , Les Craillères , LE PETIT GREFFEUX , LE VIN DES GAULOIS , Le cercle des distillateurs , VIGNE ANTIQUE


DISTRIBOISSONS - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


DISTRIBOISSONS, Madame LUCILE MINNEBOIS - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire » et des appellations d’origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire » et des appellations d’origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire » ; vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire.