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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS
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Seigneur de Paludate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seigneur de Paludate
DISTRIBOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
3897308
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
Seigneur de Paludate de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Seigneur de Paludate

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Seigneur de Paludate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, Mlle CAROLINE LIAGRE domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France.

La marque Seigneur de Paludate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seigneur de Paludate est expirée depuis le 15 février 2022.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


DISTRIBOISSONS, SAS - 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS, Mlle CAROLINE LIAGRE - 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.