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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) distriboissons
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Saint-Charles du Roy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint-Charles du Roy
distriboissons, SAS

Numéro de dépôt :
3863418
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
Saint-Charles du Roy de distriboissons

Présentation de la marque Saint-Charles du Roy

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) distriboissons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Saint-Charles du Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) distriboissons domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distriboissons domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France.

La marque Saint-Charles du Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Charles du Roy est expirée depuis le 3 octobre 2021.

distriboissons a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères , LE PETIT GREFFEUX


distriboissons, SAS - 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


distriboissons - 5 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.