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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS
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Les Pastelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pastelles
DISTRIBOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
3844272
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
Les Pastelles de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Les Pastelles

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pastelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS domicilié(e) 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Pastelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pastelles est expirée depuis le 9 novembre 2021.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


DISTRIBOISSONS, SAS - 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS - 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.