Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Les Crayères
DISTRIBOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
3844406
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les Crayères de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Les Crayères

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Crayères »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS domicilié(e) 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères , LE PETIT GREFFEUX


DISTRIBOISSONS, SAS - 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


DISTRIBOISSONS - 6 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 9 novembre 2011 - Retrait total n°561621 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;Vin produit par un fournisseur désigné par Distriboissons en fonction du cahier des charges Distriboissons dont les contraintes portent sur : les volumes produits et commercialisés, les tarifs d achat et de vente aux adhérents et affiliés du réseau Distriboissons, les spécificités organoleptiques et techniques du produit. Ce vin est exclusivement commercialisé sur le marché de la Consommation Hors Domicile. Il est commercialisé par le fournisseur désigné exclusivement aux adhérents et affiliés Distriboissons. Il doit être uniquement commercialisé auprès des débitants de boissons par les adhérents et affiliés Distriboissons. Les Crayères est le nom de marque d un vin. Cette marque est exploitée par Distriboissons sous la marque ombrelle « La Table des Sommeliers » et ne peut être exploitée en dehors de cette association. Cette marque est actuellement utilisée pour un vin de Chinon AOC. La communication publicitaire de cette marque, dans le secteur d activité économique agroalimentaire doit correspondre au cahier des charges édicté par Distriboissons. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.