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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS
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LE PUIT SAINT MARTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PUIT SAINT MARTIN
DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4148779
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025
LE PUIT SAINT MARTIN de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque LE PUIT SAINT MARTIN

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PUIT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque LE PUIT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUIT SAINT MARTIN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.