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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS
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LE POT DE VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT DE VIN
DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4054124
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
LE POT DE VIN de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque LE POT DE VIN

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POT DE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque LE POT DE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT DE VIN est expirée depuis le 11 décembre 2023.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.