Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE POT DE VIN
Numéro de dépôt :
4054083
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE POT DE VIN
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POT DE VIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait total n°617296 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27