Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frédéric Pastel
DISTRIBOISSONS

Numéro de dépôt :
4462253
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Frédéric Pastel de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Frédéric Pastel

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frédéric Pastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, Madame LUCILE MINNEBOIS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque Frédéric Pastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric Pastel arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , Contes d'oc , Vigne sur le Zinc , Les Craillères , LE PETIT GREFFEUX , LE VIN DES GAULOIS , Le cercle des distillateurs , VIGNE ANTIQUE


DISTRIBOISSONS - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - Paris - France


DISTRIBOISSONS, Madame LUCILE MINNEBOIS - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.