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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS
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Contes d'oc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contes d'oc
DISTRIBOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
3974119
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2023
Contes d\'oc de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque Contes d'oc

Déposée le 11 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Contes d'oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, Mme LIAGRE CAROLINE domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque Contes d'oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contes d'oc est expirée depuis le 11 janvier 2023.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères , LE PETIT GREFFEUX


DISTRIBOISSONS, SAS - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS, Mme LIAGRE CAROLINE - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pays d'Oc ” ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.