Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES POURSUITE
DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4055488
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
CEPAGES POURSUITE de DISTRIBOISSONS

Présentation de la marque CEPAGES POURSUITE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEPAGES POURSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBOISSONS domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON domicilié(e) 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France.

La marque CEPAGES POURSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES POURSUITE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

DISTRIBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


DISTRIBOISSONS, SAS A CAPITAL VARIABLE - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France - SIREN 349309096


DISTRIBOISSONS, M. OLIVIER RAINON - 5 RUE DE LOGELBACH - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.