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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriboissons
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Cap des esperelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap des esperelles
Distriboissons, SAS

Numéro de dépôt :
3892698
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
Cap des esperelles de Distriboissons

Présentation de la marque Cap des esperelles

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriboissons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cap des esperelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriboissons domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 309 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distriboissons, Mlle Caroline Liagre domicilié(e) 5 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque Cap des esperelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap des esperelles est expirée depuis le 27 janvier 2022.

Distriboissons a également déposé les autres marques suivantes : MISSBIER , FINGER BALL , Saint-Charles du Roy , LA TABLE DES SOMMELIERS , Les Augiers , Les Crayères , Contes d'oc , AMBIANCE CAFE , Vigne sur le Zinc , Les Craillères


Distriboissons, SAS - 5 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France - SIREN 349309096


Distriboissons, Mlle Caroline Liagre - 5 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.