Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANO-SILICE
DISTRIBIO SCRL

Numéro de dépôt :
3500388
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2017
ORGANO-SILICE de DISTRIBIO SCRL

Présentation de la marque ORGANO-SILICE

Déposée le 10 mai 2007 par DISTRIBIO SCRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANO-SILICE »

Le déposant est DISTRIBIO SCRL domicilié(e) 250 AVENUE DE LA REINE,1020 BRUXELLES,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBIO domicilié(e) 250 AVENUE DE LA REINE,1020 BRUXELLES,Belgique - 01020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANO-SILICE est expirée depuis le 10 mai 2017.

DISTRIBIO SCRL a également déposé les autres marques suivantes : OMEG'ALVIE , DOLIMAG , OVINEUF


DISTRIBIO SCRL - 250 AVENUE DE LA REINE,1020 BRUXELLES,Belgique - Belgique


DISTRIBIO - 250 AVENUE DE LA REINE,1020 BRUXELLES,Belgique - 01020 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488651 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.