Marque expirée - Marque en non vigueur
NOIR PASSION
Numéro de dépôt :
3497794
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
Présentation de la marque NOIR PASSION
Déposée le 26 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR PASSION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR PASSION est expirée depuis le 26 avril 2017.
DISTRIBEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23