Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DISTRIBEL
/
DISTRIBEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRIBEL
DISTRIBEL

Numéro de dépôt :
4422727
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
DISTRIBEL de DISTRIBEL

Présentation de la marque DISTRIBEL

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par DISTRIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est DISTRIBEL domicilié(e) Rue du Moulin Lafay - 69170 - JOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque DISTRIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBEL arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

DISTRIBEL a également déposé les autres marques suivantes : 1884 , DDD


DISTRIBEL - Rue du Moulin Lafay - 69170 - JOUX - France


Cabinet LAURENT CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en plastiques ; sacs poubelle ; recharges de sacs poubelle ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles.