Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriball
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MiniProshop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distriball domicilié(e) 12 rue de la pierre levée - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distriball, SAS domicilié(e) 12 rue de la pierre levée - 75011 - PARIS - France.
La marque MiniProshop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MiniProshop est expirée depuis le 28 septembre 2021.
Distriball a également déposé les autres marques suivantes : Distri Ball
Distriball SAS, SAS - 12 rue de la pierre levée - 75011 - PARIS - France
Distriball, SAS - 12 rue de la pierre levée - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614569 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Distributeurs automatiques, en particulier distributeurs automatiques de café et d'autres boissons et de marchandises ;
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; raquettes, housses pour raquettes, balles, porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes, protège-coudes, protège-poignets, serre-poignets,dispositifs anti-vibratoires pour raquettes, absorbeurs de vibrations, pastilles protectrices pour raquettes, bandes de protection pour raquettes, plombs pour équilibrage de raquettes, sacs pour le tennis, le squash et le badminton ; sacs, clubs, gants, tee et balles pour le golf ; ceintures (article de sport) ; volants (jeux) ;
Présentation de produits sur tous moyens de communication particulièrement à l'aide de distributeur automatique pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits précités, et achat et vente au détail des produits précités, à savoir articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; raquettes, housses pour raquettes, balles, ceintures, porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes, volants, protège-coudes, protège-poignets, serre-poignets, grips, dispositifs anti-vibratoires pour raquettes, absorbeurs de vibrations, pastilles protectrices pour raquettes, bandes de protection pour raquettes, plombs pour équilibrage de raquettes, marqueurs pour raquettes, en particulier pour le tennis, le squash, le badminton ; sacs pour le tennis, le squash et le badminton ; sacs, clubs, gants, tee et balles pour le golf.
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