Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET DESIGN La Détente en Marche
DISTRIB'EST FRANCE

Numéro de dépôt :
4404746
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
SWEET DESIGN La Détente en Marche de DISTRIB\'EST FRANCE

Présentation de la marque SWEET DESIGN La Détente en Marche

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par DISTRIB'EST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET DESIGN La Détente en Marche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est DISTRIB'EST FRANCE domicilié(e) RUE INGENIEUR BERTIN - 21604 - LONGVIC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS domicilié(e) RUE INGENIEUR BERTIN - 21604 - LONGVIC CEDEX - France.

La marque SWEET DESIGN La Détente en Marche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET DESIGN La Détente en Marche arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

DISTRIB'EST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MISS TIGRESSS , EKTIC Homme , Nacré Poudré , éva kerala , noir passion , sweet'R la liberté de marcher , Dées Shoes , ELINA KARA CHAUSSURES


DISTRIB'EST FRANCE - RUE INGENIEUR BERTIN - 21604 - LONGVIC CEDEX - France


DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS - RUE INGENIEUR BERTIN - 21604 - LONGVIC CEDEX - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 27 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781316 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.