Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balzane
Sarl Distri-Horse.com

Numéro de dépôt :
3266376
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
Balzane de Distri-Horse.com

Présentation de la marque Balzane

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distri-Horse.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Balzane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distri-Horse.com domicilié(e) 15 rue de Verdun,44210 Le Clion Sur Mer - 44210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ruffy Herve Sarl Distri-Horse.com domicilié(e) 15 rue de Verdun,44210 Le Clion Sur Mer - 44210 - France.

La marque Balzane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balzane est expirée depuis le 31 décembre 2013.


Sarl Distri-Horse.com - 15 rue de Verdun,44210 Le Clion Sur Mer - 44210 - France


Monsieur Ruffy Herve Sarl Distri-Horse.com - 15 rue de Verdun,44210 Le Clion Sur Mer - 44210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.