Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRI-EPARGNE
/
DISTRIPILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIPILES
" SARL DISTRI-EPARGNE " (SARL)

Numéro de dépôt :
1759047
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque DISTRIPILES

Déposée le 12 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRI-EPARGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « DISTRIPILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRI-EPARGNE domicilié(e) 41 rue du Val Thierry, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etude de Mes de BREK, GARDIE, ADAMY et BARRE, Notaires associés - France.

La marque DISTRIPILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIPILES est expirée depuis le 12 avril 2001.

DISTRI-EPARGNE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI-EPARGNE


" SARL DISTRI-EPARGNE " (SARL) - 41 rue du Val Thierry, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France


Etude de Mes de BREK, GARDIE, ADAMY et BARRE, Notaires associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Ampoules (à l'exception des ampoules radiogènes à usage médical et des ampoules thermoioniques.