Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sojaflex
Distri-entreprise, SAS

Numéro de dépôt :
3731670
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sojaflex de Distri-entreprise

Présentation de la marque Sojaflex

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distri-entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sojaflex »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distri-entreprise domicilié(e) 50 Avenue JB Lebas - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distri-entreprise domicilié(e) 50 Avenue JB Lebas - 59100 - Roubaix - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Distri-entreprise a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOTON , Naturaflex


Distri-entreprise, SAS - 50 Avenue JB Lebas - 59100 - Roubaix - France


Distri-entreprise - 50 Avenue JB Lebas - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544751 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).