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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRI-ENTREPRISE
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BIOCOTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOTON
DISTRI-ENTREPRISE, SAS

Numéro de dépôt :
3748690
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
BIOCOTON de DISTRI-ENTREPRISE

Présentation de la marque BIOCOTON

Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRI-ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRI-ENTREPRISE domicilié(e) 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRI-ENTREPRISE domicilié(e) 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque BIOCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOTON est expirée depuis le 24 juin 2020.

DISTRI-ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : Naturaflex , Sojaflex


DISTRI-ENTREPRISE, SAS - 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - ROUBAIX - France


DISTRI-ENTREPRISE - 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572481 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.