Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTRI DOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP CHIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRI DOG domicilié(e) ZI DELTA LA VALENTINE 57 MONTEE DE SAINT MENET, 13396 MARSEILLE CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 009 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRI DOG SA - France.
La marque TOP CHIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRI DOG SA - ZI DELTA LA VALENTINE 57 MONTEE DE SAINT MENET, 13396 MARSEILLE CEDEX 11 - France - SIREN 393009717
DISTRI DOG SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Cosmétique pour chiens et chats Alimentation pour chiens et chats Colliers pour chiens et chats
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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