Déposée le 4 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRI-CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISTRI CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRI-CLOTURES domicilié(e) Lieudit “ Forges ” - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 323 462 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DISTRI-CLOTURES domicilié(e) Forges - 35510 - CESSON SEVIGNE CEDEX - France.
La marque DISTRI CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455182 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : clôtures et portails. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clôtures et portails non métalliques. Cordes, ficelles, filets, bâches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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