Déposée le 12 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRATEL domicilié(e) La Caillaudière,37320 ESVRES - 37320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 773 500 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque NODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRATEL, société par actions simplifiée - La Caillaudière,37320 ESVRES - 37320 - France - SIREN 773500368
Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'amplification ; appareils d'enseignement audiovisuel ; enregistreur à bande magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes vidéo ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de branchement (électricité) ; câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; connexions, à savoir adaptateurs, fiches, embases haut-parleurs, pinces crocodile, cordons audio, boîtier multiprise, prises de courant, redresseurs de courant ; conduites d'électricité ; batteries électriques, indicateurs de pertes électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques, émetteurs électriques (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; fils télégraphiques ; fils téléphoniques ; fusibles ; appareils d'intercommunication ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; antennes ; appareils de réception par satellite et hertzienne, paraboles ; antennes paraboliques ; démodulateurs ; convertisseurs, adaptateurs, fiches électriques, prolongateurs, adaptateurs péritels ; cordons péritels ; casques audio ; microphones ; télécommandes ; écouteurs auriculaires, écouteurs de poche ; écouteurs stéréo avec enrouleur ; cassettes ; cassettes de nettoyage audio, cassettes de nettoyage pour camescopes, cassettes de nettoyage vidéo pour camescopes, téléphones mobiles, housses pour téléphones mobiles. Meubles, à savoir supports pour postes de télévision, de magnétoscopes, d'enceintes, d'appareils micro-ondes. Services de télécommunications, services de communications téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NODA"