Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXASAT
DISTRATEL, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3014249
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque HEXASAT

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRATEL domicilié(e) LES COURRIERES, 87170 ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 773 500 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HEXASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXASAT est expirée depuis le 14 mars 2010.

DISTRATEL a également déposé les autres marques suivantes : NODA , TAHNON , DISTRA PACK , DISTRATEL , FILSAT , DISTRA , MEMORY SAT , the c@ble , DISTRA SHOP , DISTRA


DISTRATEL, (Société Anonyme) - LES COURRIERES, 87170 ISLE - France - SIREN 773500368


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'amplification ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; enregistreur à bande magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes vidéo ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de branchement (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conducteurs électriques ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion : tableaux de connexion ; connexions, à savoir : adaptateurs, fiches, embases haut-parleur, pinces crocodiles, cordons audio, boîtier multi-prises ; prises de courant ; redresseurs de courant ; conduites d'électricité ; batteries électriques ; indicateurs de pertes électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; fils télégraphiques ; fusibles ; appareils d'intercommunication ; interrupteurs. Télécommunications ; transmission et réception de données par supports numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.