Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRATEL
DISTRATEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94521318
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque DISTRATEL

Déposée le 19 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRATEL domicilié(e) La Caillaudière,37320 ESVRES (dossier no 2268772) - 37320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 773 500 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2268772) - 92250 - France.

La marque DISTRATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRATEL est expirée depuis le 19 mai 2014.

DISTRATEL a également déposé les autres marques suivantes : HEXASAT , NODA , TAHNON , DISTRA PACK , FILSAT , DISTRA , MEMORY SAT , the c@ble , DISTRA SHOP , DISTRA


DISTRATEL société par actions simplifiée - La Caillaudière,37320 ESVRES (dossier no 2268772) - 37320 - France - SIREN 773500368


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2268772) - 92250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403013 - Publication au BOPI 2004-11-22

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268772 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Composants électroniques - antennes de réception terrestres et satellitaires - appareils actifs et passifs pour réception hertzienne. Service de transmission d'informations par voie télématique. Edition de documentation technique et commerciale, stages, cours (éducation), organisation et conduite de conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.