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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRAME
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VERT TECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT TECH
DISTRAME, SA

Numéro de dépôt :
3643809
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
VERT TECH de DISTRAME

Présentation de la marque VERT TECH

Déposée le 10 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) DISTRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT TECH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRAME domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 194 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrisitan JOLY, DISTRAME, SA domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT TECH est expirée depuis le 10 avril 2019.

DISTRAME a également déposé les autres marques suivantes : FI-THERM , FI-FLOW , J.A.T. , BAT-AUDIT , DISTEKT , DISFLUKE , HUTEC , MULTITHERM , DIFORMATION , FI-SENSE


DISTRAME, SA - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France - SIREN 380194019


Chrisitan JOLY, DISTRAME, SA - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.