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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRAME
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J.A.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.A.T.
DISTRAME (SA)

Numéro de dépôt :
3091537
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque J.A.T.

Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRAME domicilié(e) 44 RUE DES NOES, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 194 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRAME - France.

La marque J.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.A.T. est expirée depuis le 20 mars 2011.

DISTRAME a également déposé les autres marques suivantes : FI-THERM , FI-FLOW , BAT-AUDIT , DISTEKT , DISFLUKE , HUTEC , MULTITHERM , DIFORMATION , FI-SENSE , EXTECH


DISTRAME (SA) - 44 RUE DES NOES, 10000 TROYES - France - SIREN 380194019


DISTRAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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