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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRAME
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BAT-AUDIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT-AUDIT
DISTRAME, SA

Numéro de dépôt :
4037647
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
BAT-AUDIT de DISTRAME

Présentation de la marque BAT-AUDIT

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT-AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRAME domicilié(e) PARC DU GRAND TROYES, 40 RUE DE VIENNE - 10300 - SAINTE SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 194 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRAME, M. MICHEL VIGNAL domicilié(e) PARC DU GRAND TROYES, 40 RUE DE VIENNE - 10300 - SAINTE SAVINE - France.

La marque BAT-AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT-AUDIT est expirée depuis le 7 octobre 2023.

DISTRAME a également déposé les autres marques suivantes : FI-THERM , FI-FLOW , J.A.T. , DISTEKT , DISFLUKE , HUTEC , MULTITHERM , DIFORMATION , FI-SENSE , EXTECH


DISTRAME, SA - PARC DU GRAND TROYES, 40 RUE DE VIENNE - 10300 - SAINTE SAVINE - France - SIREN 380194019


DISTRAME, M. MICHEL VIGNAL - PARC DU GRAND TROYES, 40 RUE DE VIENNE - 10300 - SAINTE SAVINE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.