DISTRAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3318981
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/10/2024
Présentation de la marque DISTRAL
Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRAL domicilié(e) Parc industriel du Bois Vert, 10 avenue du Bois Vert - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 001 607 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque DISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRAL, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc industriel du Bois Vert, 10 avenue du Bois Vert - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 393001607
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559496 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03
Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; feuilles et fils d'aluminium ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; clôtures métalliques de piscines ; portillons métalliques pour clôtures de piscines ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; grillages métalliques ; portes métalliques ; portail et portillons métalliques ; portails et portillons battants et coulissants métalliques ; portes de garages métalliques ; portes métalliques de garages, battantes et coulissantes ; fenêtres métalliques ; volets métalliques ; huisseries métalliques ; armatures métalliques de portes, de portails, de portillons, de volets et de fenêtres ; châssis métalliques de portes, de portails, de portillons et de fenêtres ; cadres métalliques de portes et de fenêtres ; panneaux de portes métalliques ; jalousies métalliques ; lattes métalliques ; lambris métalliques ; poteaux métalliques ; quincaillerie métallique ; garnitures métalliques de portes, de portails, de portillons et de fenêtres ; ferrures de portes, de portails, de portillons, de volets et de fenêtres ; charnières métalliques ; crémaillères, espagnolettes et crémones métalliques ; poignées de portes en métal ; serrures et verrous métalliques (autres qu'électriques) ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des portillons, des portes de garages, des volets, des fenêtres, des clôtures, des clôtures de piscines, des portillons pour clôtures de piscines ; marquises (construction) métalliques. Dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des portillons, des portes de garages, des volets, des clôtures, des clôtures de piscines, des portillons pour clôtures de piscines. Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; clôtures non-métalliques ; palissades non-métalliques ; clôtures non-métalliques de piscines ; portillons non-métalliques pour clôtures de piscines ; grilles non-métalliques ; barreaux de grilles non-métalliques ; grillages non-métalliques ; portes non-métalliques ; portails et portillons non-métalliques ; portails et portillons battants et coulissants non-métalliques ; portes de garages non-métalliques ; portes non-métalliques de garages, battantes et coulissantes ; fenêtres non métalliques ; volets non-métalliques ; huisseries non-métalliques ; armatures non-métalliques de portes, de portails, de portillons, de volets et de fenêtres ; châssis non-métalliques de portes, de portails, de portillons et de fenêtres ; cadres non-métalliques de portes et de fenêtres ; panneaux de portes non-métalliques ; jalousies non-métalliques ; lattes non-métalliques ; lambris non-métalliques ; poteaux non-métalliques ; crémaillères, espagnolettes et crémones non-métalliques ; poignées de portes non-métalliques autres qu'en porcelaine ; marquises (construction) non métalliques. Installation et réparation de clôtures, de clôtures de piscines, de portillons pour clôtures de piscines, de portes, de portails, de portillons, de portes de garages, de fenêtres et de volets ; installation et réparation de clôtures, de clôtures de piscines, de portillons pour clôtures de piscines, de portes, de portails, de portillons, de portes de garages et de volets, tous ces produits étant à ouverture et fermeture électriques automatiques ; information en matière de construction, installation et réparation de clôtures, de clôtures de piscines, de portillons pour clôtures de piscines, de portes, de portails, de portillons, de portes de garages, de fenêtres et de volets ; services de traitement contre la rouille. Traitement de matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille), traitement de métaux (à l'exception du traitement contre la rouille), traitement de l'aluminium, traitement du bois, traitement de surface de tous matériaux pour finition (à l'exception du traitement contre la rouille) ; coulage, laminage, placage, laquage des métaux ; coulage, laminage, placage, laquage de l'aluminium ; information en matière de traitement de matériaux ; découpage, façonnage, polissage (abrasion) de matériaux ; assemblage de matériaux ; information en matière de traitement de matériaux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; dessin industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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