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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRAL
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DISTRA SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRA SUN
DISTRAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3840873
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
DISTRA SUN de DISTRAL

Présentation de la marque DISTRA SUN

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRAL domicilié(e) 10 avenue du Bois Vert Parc Industriel du Bois Vert - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 001 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DISTRA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRA SUN est expirée depuis le 23 juin 2021.

DISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : BleuProvence , DIODON , DISTRAL , CROCORIZ , PUBLICITE DIRECTE ANIMATION DISTRAL , GEL 3 , DISTRAL , CHEVRETTE


DISTRAL, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Bois Vert Parc Industriel du Bois Vert - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 393001607


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Charpentes métalliques ; couvertures de toits métalliques ; pergolas métalliques ; pergolas métalliques à lames orientables métalliques. ;

Charpentes non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; pergolas non métalliques ; pergolas non métalliques à lames orientables non métalliques. ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation de pergolas.