Déposée le 13 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTORSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTORSION domicilié(e) 79 rue Myrha, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN KOTT & ASSIA QUETIN - France.
La marque PA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTORSION SARL - 79 rue Myrha, 75018 PARIS - France
SEBASTIEN KOTT & ASSIA QUETIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
- Pièce métallique pour décorer les rideaux. - Lampe luminaire. - Meuble. Porte-manteau. Porte-disque compact. Glace, miroir. Porte photo en plastique. Boîte à uf gonflable en plastique. - Vaisselle non en métaux précieux boule à thé, vase en polychlorure de vinyle, vase non en métaux précieux, coquetier non en métaux précieux, porte-savon, set de table en plastique. - Sac à dos, à main. - Jouet sous forme de pinceau pour enfant
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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