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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distorsion
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PA DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA DESIGN
Distorsion , SARL

Numéro de dépôt :
3776505
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2020
PA DESIGN de Distorsion

Présentation de la marque PA DESIGN

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distorsion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distorsion domicilié(e) 2 Rue Fléchier - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 158 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distorsion domicilié(e) 2 Rue Fléchier - 75009 - Paris - France.

La marque PA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 16 18 20 21 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA DESIGN est expirée depuis le 22 octobre 2020.

Distorsion a également déposé les autres marques suivantes : DISTORSION Design & Innovation , Le Claude , PA DESIGN , Le Claude


Distorsion , SARL - 2 Rue Fléchier - 75009 - Paris - France - SIREN 390158673


Distorsion - 2 Rue Fléchier - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.