Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION terre océan
DISTINGO PRODUCTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3024379
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
FONDATION terre océan de DISTINGO PRODUCTIONS

Présentation de la marque FONDATION terre océan

Déposée le 27 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTINGO PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION terre océan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTINGO PRODUCTIONS domicilié(e) 31, boulevard Victor Hugo, 92200 Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 016 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINGO PRODUCTIONS S.A.R.L. - France.

La marque FONDATION terre océan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION terre océan est expirée depuis le 27 avril 2010.

DISTINGO PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BAIE OUEST , BAIE OUEST


DISTINGO PRODUCTIONS S.A.R.L. - 31, boulevard Victor Hugo, 92200 Neuilly sur Seine - France - SIREN 429016694


DISTINGO PRODUCTIONS S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits par l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en matériaux précieux, ni en plaqué) peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaiselle en verre, porcelaine ou faïence. Education - formation - divertissement - activités sportives ou culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.