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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distilleur Les Fils d'Emile PERNOT
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VIEUX PONTARLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PONTARLIER
SARL Distilleur Les Fils d'Emile PERNOT

Numéro de dépôt :
3086544
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
VIEUX PONTARLIER de Distilleur Les Fils d\'Emile PERNOT

Présentation de la marque VIEUX PONTARLIER

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distilleur Les Fils d'Emile PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX PONTARLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distilleur Les Fils d'Emile PERNOT domicilié(e) 44, Rue de Besançon, 25300 Pontarlier - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DISTILLERIE - France.

La marque VIEUX PONTARLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PONTARLIER est expirée depuis le 26 février 2011.


SARL Distilleur Les Fils d'Emile PERNOT - 44, Rue de Besançon, 25300 Pontarlier - France - SIREN 662820323


SARL DISTILLERIE - France


Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416584 - Publication au BOPI 2005-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Boissons alcooliques à base d'Anis.