Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SANTA CLARA
S.A. DISTILLERIES RYSSEN

Numéro de dépôt :
92412951
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER

Présentation de la marque SANTA CLARA

Déposée le 23 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « SANTA CLARA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RYSSEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES


S.A. DISTILLERIES RYSSEN - Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France - SIREN 616220034


Monsieur Philippe RYSSEN - France


Inscription le 24 août 1992 - RENONCIATION TOTALE n°66583 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 24 août 1992 - RENONCIATION TOTALE n°66595 - Publication au BOPI 1992-08-24

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vins, Spiritueux F