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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN
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SANTA ANGELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA ANGELA
S.A. DISTILLERIES RYSSEN

Numéro de dépôt :
92407741
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque SANTA ANGELA

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « SANTA ANGELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RYSSEN - France.

La marque SANTA ANGELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA ANGELA est expirée depuis le 19 février 2002.

DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES


S.A. DISTILLERIES RYSSEN - Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France - SIREN 616220034


Monsieur Philippe RYSSEN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins, Spiritueux