Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHARMES
DISTILLERIES RYSSEN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543980
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
01/03/2008

Présentation de la marque CUVEE DES CHARMES

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CUVEE DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE (dossier no 2106498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2106498) - France.

La marque CUVEE DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES CHARMES est expirée depuis le 1 mars 2008.

DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , CELLIER DES CHANOINES , TANDUK


DISTILLERIES RYSSEN Société Anonyme - Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE (dossier no 2106498) - France - SIREN 616220034


INLEX CONSEIL - (dossier no 2106498) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1998 n°2106498 - Publication au BOPI 1998-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Vins