Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES CHARMES
Numéro de dépôt :
1075669
Date de dépôt :
31/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVEE DES CHARMES
Déposée le 31 janvier 1978 par Distilleries RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DES CHARMES est expirée depuis le 31 janvier 1988.
Distilleries RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023