Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES CHANOINES
S.A. DISTILLERIES RYSSEN

Numéro de dépôt :
92408437
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque CELLIER DES CHANOINES

Déposée le 25 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CELLIER DES CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN domicilié(e) Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RYSSEN - France.

La marque CELLIER DES CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES CHANOINES est expirée depuis le 25 février 2002.

DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes : TEXO , TEXO , MURMURE , CUVEE DES CHARMES , IRLANDER , BLACK DEE , FLORI , MYCHODIERE , CANAILLE , TANDUK


S.A. DISTILLERIES RYSSEN - Avenue des Tilleuls, 62140 MARCONNE - France - SIREN 616220034


Monsieur Philippe RYSSEN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Vins, Spiritueux