Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAND
Numéro de dépôt :
1662903
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
02/05/2001
Présentation de la marque BRAND
Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES RYSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAND est expirée depuis le 2 mai 2001.
DISTILLERIES RYSSEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43