Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'CHERRYSETTE'
Distilleries PEUREUX s.a

Numéro de dépôt :
3053176
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2010

Présentation de la marque 'CHERRYSETTE'

Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Distilleries PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 'CHERRYSETTE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distilleries PEUREUX domicilié(e) Boite Postale 15, 43 Avenue Claude Peureux, 70220 FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distilleries PEUREUX s.a - France.

La marque 'CHERRYSETTE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'CHERRYSETTE' est expirée depuis le 18 septembre 2010.

Distilleries PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : WILLIA , LINDER , LA CIGOGNE , MALINA FRAMBOISES MACEREES A LA LIQUEUR , LA CIGALE , PECHINA , "Distillerie de l'Ermitage" , CIGO KIRSCH , WILLIAME , LUXORANGE


Distilleries PEUREUX s.a - Boite Postale 15, 43 Avenue Claude Peureux, 70220 FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


Distilleries PEUREUX s.a - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334465 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Fruits conservés, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.