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Marques déposées par DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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XII
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XII
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4575248
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
XII de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque XII

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ZA. Les Chalus - 04300 - Forcalquier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Nathalie PACAUD domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - Toulouse - France.

La marque XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XII arrivera à expiration en date du 14 août 2029.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES , DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE - ZA. Les Chalus - 04300 - Forcalquier - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Nathalie PACAUD - 42 rue des Filatiers - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Gin.