Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
/
VIN CUECH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN CUECH
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94543386
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque VIN CUECH

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN CUECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque VIN CUECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN CUECH est expirée depuis le 4 novembre 2024.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES , DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272780 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569653 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15

Vins