Marque expirée - Marque en non vigueur

PERA AZTECA
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3534439
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
PERA AZTECA de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque PERA AZTECA

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERA AZTECA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS,04300 FORCALQUIER - 04300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERA AZTECA est expirée depuis le 30 octobre 2017.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme - Z.A. LES CHALUS,04300 FORCALQUIER - 04300 - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Boissons non alcooliques ; bières, bières aromatisées ; sirops, poudres et préparations pour faire des boissons ; boissons à base de fruits et de plantes ; jus de fruits, limonades, sodas.

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; apéritifs, liqueurs ; apéritifs pétillants ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; cocktails préparés à base d'alcool.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, restaurants, cafétérias ; services de dégustation de liqueurs, apéritifs, digestifs et spiritueux ; services d'informations et de conseils dans le domaine des liqueurs, apéritifs, digestifs et spiritueux.