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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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"OCCITANIS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"OCCITANIS"
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1642943
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
27/11/2029

Présentation de la marque "OCCITANIS"

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « "OCCITANIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque "OCCITANIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "OCCITANIS" arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z.A. Les Chalus - 04300 - FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183855 - Publication au BOPI 1995-04-03

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157735 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418227 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717363 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Liqueur à base d'anis, spiritueux à base d'anis