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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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NOIX DE LA SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOIX DE LA SAINT JEAN
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1615872
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
06/09/2030

Présentation de la marque NOIX DE LA SAINT JEAN

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « NOIX DE LA SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z. A. Les Chalus, 04300 FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 rue des Filatiers, 31000 TOULOUSE - France.

La marque NOIX DE LA SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIX DE LA SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, Société anonyme - Z. A. Les Chalus, 04300 FORCALQUIER - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme PACAUD Nathalie - 42 rue des Filatiers, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 24 août 2000 n°2180696 - Publication au BOPI 2000-08-24

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441586 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 31 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793773 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752274 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Spiritueux à base de noix