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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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LES PISTOLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PISTOLES
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1331456
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
13/11/2015
LES PISTOLES de DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque LES PISTOLES

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « LES PISTOLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. Les Chalus,04300 FORCALQUIER (dossier no 2296865) - 04300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2296865) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PISTOLES est expirée depuis le 13 novembre 2015.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme - Z.A. Les Chalus,04300 FORCALQUIER (dossier no 2296865) - 04300 - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2296865) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296865 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation n°2056672 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183855 - Publication au BOPI 1995-04-03

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