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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE
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GNOLE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GNOLE DE PROVENCE
DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95569516
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015

Présentation de la marque GNOLE DE PROVENCE

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GNOLE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. Les Chalus,04300 FORCALQUIER (dossier no 2281211) - 04300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 725 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2281211) - 75008 - France.

La marque GNOLE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GNOLE DE PROVENCE est expirée depuis le 27 avril 2015.

DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BAOU , CHANTE-MUSCAT , ESPIGOULE , PARPAILLOU , FARIGOULETTE , VIN CUECH , DOUCE DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE , AFTER BOX , BAU , LES PISTOLES


DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE Société anonyme - Z.A. Les Chalus,04300 FORCALQUIER (dossier no 2281211) - 04300 - France - SIREN 353725732


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2281211) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281211 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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